Tout ce qu’il faut savoir sur le Certificat d’Obtention Végétale

Le COV est un certificat qui a été créé pour défendre l’activité de sélectionneur de tout matériau végétal. Il permet de réaliser un échange de payement sur la partie de la récolte. Ainsi, il autorise l’utilisation de variété protégée afin de sélectionner la commerciale.

À quoi sert le Certificat d’Obtention Végétale ?

Tout d’abord, le COV assure la protection de l’appellation de la création. Ainsi il garantie le quasi-monopole sur le vente des grains pendant une durée de 20ans à 30ans. Dans ce cas, la permission de la recherche doit être mentionnée. Au cas où il y a un échange, le COV permet d’avoir une charge a toutes les parts de la plante. Tous les individus qui ont accepter l’accord internationale pour la défense de l’obtention végétale peuvent demander ce certificat. Ainsi que toutes les individus ressortissant d’un Etat. Le développement d’une nouvelle variété est le principe général du COV. Il ne faut pas suivre les variétés sauvages mais il faut plutôt suivre la norme commercialisable. L’obtention de COV est suivie par l’intégration d’une agence communautaire qui vérifie la conformité de la variété. D’où, l’obtention d’un certificat est environ 6 mois apres avoir remplir  les formulaires.

Quelle est la différence entre le Certificat d’Obtention Végétale et le brevet ?

Le COV se différencie de toutes les autres variétés car la date du dépôt et son existence sont connues. Ainsi, il est homogène. Le brevet est un appellation de possession industriel sur une création qui prohibe un étranger de propager sans permission d’un titulaire. Il faut un accord pour utilisé le produit breveté. Tandis que le COV s’oppose sur une variété végétale. Il assure le développement des nouvelles variétés sans permission d’un titulaire. Le COV permet d’engendrer un autre caractère dans une autre idée juridique existante. Tandis que le brevet ne permet pas de ressemer les propres grains. Il est mal serré face à l’être vivant. D’où, le COV autorise l’utilisation d’une variété protégée et assure le monopole d’exploitation. Ainsi qu’il autorise les fins non commerciales et non professionnel.

Quel est le but d’un Certificat d’Obtention Végétale ?

D’abord, il permet de pousser la recherche de variété végétale permanente. Ainsi qu’il protège les attroupements végétales développées. Tandis qu’il permet aux sélectionneurs de vendre les résultats sans rivalité ni de dispute. Pour obtenir le certificat d’obtention végétale, il faut déposer une demande auprès d’un secrétariat responsable. De ce fait, le procédure est environ 6 mois. Pourtant, le COV ne reste pas toujours valide. Sa durée de validité est de 25ans. Quand le délai est expiré, le COV n’est plus valide. Le coût de l’examen résulte de la variété végétale. Par conséquent, le COV peut être installé sur une variété végétale si celle ci est distincte, stable et homogène.